Mentions légales
1. Identification de l’établissement
Le site web https://college-lelys.fr est édité par :
Raison sociale : Association Educative Bourguignonne (Association loi 1901)
Siège social : Hameau de Domois, 17 rue de la Croix Molphey, 21600 Fénay, France
Numéro SIRET : 923 500 425 00015
Email : contact@college-lelys.fr
Le Cours Le Lys, géré par l’Association Educative Bourguignonne, est un collège privé hors contrat déclaré auprès de l’Académie de Dijon, dédié à l’enseignement secondaire (de la 6ème à la 3ème).
2. Responsable de la publication
Directrice de la publication : Raphaëlle Tayeau
Contact : contact@college-lelys.fr
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Société : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l’Association Educative Bourguignonne ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association Educative Bourguignonne.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
L’Association Educative Bourguignonne s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l’Association Educative Bourguignonne ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l’Association Educative Bourguignonne décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site.
L’Association Educative Bourguignonne ne dispose d’aucun moyen pour contrôler le contenu des sites en question et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
La mise en place d’un lien hypertexte en direction du site https://college-lelys.fr nécessite une autorisation préalable écrite. Pour toute demande, veuillez contacter : contact@college-lelys.fr
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Dijon.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par courrier : Association Educative Bourguignonne, Hameau de Domois, 17 rue de la Croix Molphey, 21600 Fénay
Par email : contact@college-lelys.fr
Dernière mise à jour : 01/06/2026
